Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMPLINOX
SOFAMEC SA

Numéro de dépôt :
1303932
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2015

Présentation de la marque SIMPLINOX

Déposée le 28 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOFAMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMPLINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAMEC domicilié(e) 28, rue Saint-Denis,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2284567) - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT domicilié(e) 18, rue Rabelais,91800 BRUNOY (dossier no 2284567) - 91800 - France.

La marque SIMPLINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIMPLINOX est expirée depuis le 28 mars 2015.

SOFAMEC a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLALU , DOUBLALU , GALVALU


SOFAMEC SA - 28, rue Saint-Denis,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2284567) - 93300 - France - SIREN 572141125


COSTANTINI CONSULTANT - 18, rue Rabelais,91800 BRUNOY (dossier no 2284567) - 91800 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284567 - Publication au BOPI 2005-03-21

Renouvellement sans limitation n°2046382 - Publication au BOPI 1995-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 23 avril 2001 - Concession de licence n°322704 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322703 - Publication au BOPI 2001-04-23

Conduits de fumée métalliques et leurs éléments constitutifs, éléments droits et coudés de conduites et tuyaux métalliques, supports, colliers et raccords métalliques de tuyaux et de conduites.